Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Florent POIRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est monsieur Florent POIRIER domicilié(e) 91 Rue Méridienne - 76100 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Badina et Associés, Monsieur Charles-André CAZES domicilié(e) 50 rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France.
La marque DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Florent POIRIER - 91 Rue Méridienne - 76100 - ROUEN - France
SELARL Cabinet Badina et Associés, Monsieur Charles-André CAZES - 50 rue Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; bagages, sacs, et autres objets de transport; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Communication d'informations par voie électronique; Communication de données par voie de télécommunications; Communication de données par voie électronique; Communication par réseaux électroniques; Communication par voie électronique; Communication informatique et accès à Internet; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Accès à des pages Web ;
Octroi de licences de concepts de franchise; Octroi de licences de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur; Octroi de licences de marques; Services de conseils en rapport avec la concession de licences de propriété intellectuelle.
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